Tous nos articles
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Bulletin Accidents du travail et justice – nº 5 – D’un danger identifié aux mesures de prévention réellement adoptées
Un canapé hissé par une fenêtre, une nacelle au contrôle omis, une sonde défectueuse : les juges examinent les mesures de prévention adoptées face aux dangers connus. Ce cinquième bulletin rapproche prévention, responsabilités et réparation, avec 242 décisions retenues et un cumul sur cinq semaines. Lire la suite →
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Index de l’égalité femmes-hommes : notre formule unifiée à l’épreuve du tableur officiel
Notre formule unifiée de l’Index de l’égalité femmes-hommes retrouve-t-elle les résultats du tableur ministériel ? Une comparaison de 42 variantes éclaire les concordances, trois divergences d’arrondi et leurs conséquences pour l’entreprise. Lire la suite →
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Index de l’égalité professionnelle femmes-hommes : ce que les formules disent vraiment
Une hausse de rémunération féminine peut-elle faire baisser l’Index de l’égalité femmes-hommes ? Six familles de situations révèlent les plateaux, les ruptures et les interactions du calcul, et leurs conséquences pour le pilotage des entreprises de 50 à 250 salariés. Lire la suite →
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Index de l’égalité professionnelle femmes-hommes : établir une formule unifiée de calcul
Comment passer des prescriptions réglementaires à une formule explicite de l’Index de l’égalité femmes-hommes ? Pour les entreprises de 50 à 250 salariés, cette démonstration établit les quatre indicateurs, leurs interactions et le score final, avec leurs conditions de calcul et leurs limites. Lire la suite →
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Bulletin Accidents du travail et justice – nº 4 – Le travail réel devant le juge
Une scie mal protégée, une charge de 90 kg, une mission insuffisamment préparée : les décisions de cette semaine confrontent la prévention au travail réel. Ce quatrième bulletin rapproche responsabilités, séquelles et réparations, avec 203 décisions retenues et une lecture consolidée sur quatre semaines. Lire la suite →
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Bulletin Accidents du travail et justice – nº 3 – La portée des preuves
Une alerte restée sans réponse, des consignes documentées, une expertise contestée : les décisions de justice confrontent la prévention aux preuves. Ce troisième bulletin explore les responsabilités, les séquelles des accidents du travail et les suites judiciaires des situations dangereuses. Lire la suite →
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Présentation du bulletin Accidents du travail et justice
Derrière les décisions de justice, des situations de travail et des vies durablement touchées. Le bulletin propose une veille stratégique pour rendre les conséquences judiciaires des risques professionnels intelligibles et humaines. Lire la suite →
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Bulletin Accidents du travail et justice – nº 2 – Réorganiser sans perdre la prévention
Réorganisations, charge de travail et souffrance : la prévention engage aussi l’organisation de l’entreprise. Un arrêt distingue le droit de demander réparation et le délai pour agir. Lire la suite →
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Bulletin Accidents du travail et justice – nº 1 – Après l’accident, le dossier continue
Des agressions aux chutes, les décisions de justice révèlent les suites durables des risques professionnels. Cette semaine : ancienneté des accidents, protections adaptées et conséquences humaines. Lire la suite →
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Accidents du travail : passer de l’indice de fréquence à une probabilité
Les statistiques nationales publient des taux et des indices. Cet article montre comment l’indice de fréquence peut être transformé, sous un modèle de Poisson, en probabilité située dans un groupe et une durée. Lire la suite →
Artis Regula
Comprendre, agir, prévenir.
Artis Regula rassemble des analyses, des méthodes et des études de cas réels confrontées aux connaissances disponibles et aux réalités du travail.
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Bulletins
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