ARTIS REGULA

Mentions légales

(Dernière mise à jour : 9 octobre 2025)

1. Identité de l’éditeur

Le présent site https://artis-regula.fr est édité à titre personnel par Artis Regula, pseudonyme d’un auteur et éditeur indépendant.
Il s’agit d’un site personnel, non déclaré comme entreprise ou organisme de presse.
Directeur de publication : Artis Regula.
Contact : Via le formulaire de contact.
Localisation : Marseille, France (adresse complète disponible auprès de l’hébergeur pour les autorités compétentes).

Conformément à l’article 6-III de la LCEN, les informations d’identification de l’éditeur sont transmises à l’hébergeur, qui peut les fournir aux autorités sur demande.

2. Hébergeur du site

Hébergeur : Automattic Inc.
Adresse : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis
Site : https://automattic.com
Contact hébergeur : via le formulaire de contact (https://automattic.com/contact/).
Politique de confidentialité : https://automattic.com/fr/privacy/
Politique de cookies : https://automattic.com/fr/cookies/

L’hébergement est assuré par les infrastructures de WordPress.com (Site : https://wordpress.com).
Les serveurs sont situés aux États-Unis et dans l’Union européenne, sous protection contractuelle conforme au RGPD.

3. Objet et vocation du site

Artis Regula propose des contenus originaux dédiés à la gestion de crise, au management des risques, à la résilience organisationnelle, et à l’ingénierie des systèmes humains et techniques. À travers des analyses, études de cas, réflexions et projets créatifs, le site vise à enrichir les pratiques des professionnels, décideurs et passionnés de ces domaines.

Notre vocation est de stimuler une réflexion critique, de transmettre des savoirs issus d’expériences concrètes, et de promouvoir une approche systémique et éthique de la gestion des risques.

Les contenus publiés ne constituent pas des conseils juridiques ou techniques engageant la responsabilité de l’auteur, mais des contributions intellectuelles destinées à inspirer et informer.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, illustrations, éléments graphiques, structure et code) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur.

Sauf mention contraire, la reproduction totale ou partielle des contenus est autorisée et même encouragée. En effet, chez Artis Regula, nous préférons l’ouverture des idées aux restrictions inutiles, sous réserve de citer explicitement la source “Artis Regula” et d’inclure un lien vers la page d’origine (y compris les liens directs vers des articles ou sections spécifiques).

Toute utilisation commerciale, reproduction massive ou modification sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les contenus sont publiés sous une licence non commerciale, sauf indication contraire.

5. Engagements éthiques et éditoriaux

Artis Regula s’engage à produire des contenus :

  • Exacts et sourcés, basés sur des informations vérifiées et des sources fiables.
  • Respectueux de la confidentialité, avec anonymisation des données sensibles ou personnelles.
  • Indépendants et neutres, libres de toute influence commerciale ou institutionnelle.
  • Rigoureux et éthiques, issus d’une démarche intellectuelle honnête et transparente.

Le site rejette toute forme de désinformation, de propos haineux, discriminatoires ou diffamatoires. Les opinions exprimées sont le fruit d’une réflexion personnelle et n’engagent aucun organisme ou employeur.

Les commentaires publiés dans la section “Regards et perspectives” sont soumis à une modération préalable pour garantir leur conformité aux lois, aux bonnes mœurs, et à l’éthique du site.

Ne seront pas publiés les propos :

  • contraires à la législation, haineux, discriminatoires ou diffamatoires ;
  • portant atteinte à la réputation de tiers ;
  • révélant des informations personnelles susceptibles de nuire à leur auteur ou à autrui.

Les commentateurs sont donc invités à anonymiser leurs expériences pour protéger leur vie privée et celle des tiers. Pour toute question ou partage de nature personnelle, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Artis Regula encourage une participation respectueuse et responsable, dans un esprit de dialogue constructif.

6. Limites de responsabilité

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent comporter des erreurs ou omissions involontaires.

Artis Regula ne saurait être tenu responsable de l’usage ou de la mauvaise interprétation des contenus publiés, ni des dommages directs ou indirects résultant de leur consultation.

Le site peut contenir des liens vers des pages ou sites externes. Artis Regula décline toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites tiers.

Les contenus sont régulièrement vérifiés et mis à jour pour garantir leur pertinence, dans la mesure du possible.

Les lecteurs sont invités à vérifier l’exactitude des informations et leur adéquation à leur situation spécifique avant toute utilisation. Les contenus proposés ne remplacent pas un conseil professionnel adapté et doivent être considérés comme des contributions intellectuelles à titre informatif.

7. Protection des données personnelles

La consultation du site peut entraîner la collecte de données techniques (adresse IP, logs de sécurité) et de données saisies volontairement dans le formulaire de contact.
Les conditions de collecte, d’usage, de stockage et de conservation des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Cookies et statistiques

Le site utilise des cookies techniques essentiels (ne nécessitant pas de consentement) et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience via Jetpack Stats. Aucun cookie publicitaire n’est utilisé.
Un bandeau d’information s’affiche lors de votre première visite pour vous informer de leur usage. Pour plus de détails, consultez la politique de cookies d’Automattic.
Les préférences de cookies pourront être gérées très prochainement via un bandeau interactif après une mise à jour du site (son développement est encore en cours).

9. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux de Marseille seront seuls compétents.

10. Confidentialité et usage professionnel

Compte tenu des thématiques abordées (gestion de crise, management des risques, ingénierie), Artis Regula invite ses lecteurs à adopter une approche responsable :

  • Respecter la confidentialité des études de cas, témoignages ou scénarios évoqués.
  • S’abstenir de toute réutilisation susceptible de nuire à des personnes ou organisations.
  • Citer les sources avec traçabilité (nom du site et lien) en cas d’utilisation ou de partage.
  • Adopter une démarche éthique dans l’application des idées ou pratiques partagées.

Ces principes s’appliquent aux lecteurs comme aux éventuels contributeurs externes, dans un esprit de rigueur professionnelle et d’intégrité.

11. Contact

Pour toute question relative au site, aux contenus ou à l’exercice de vos droits, veuillez utiliser le formulaire de contact.